PASSAGE EN DOUANE : LES PRINCIPALES RÈGLES

FORMALITÉS

PASSAGE EN DOUANE : LES PRINCIPALES RÈGLES

A l'occasion des premiers grands départs estivaux, Jérôme Fournel, Directeur général des douanes et droits indirects, rappelle les formalités concernant les contrefaçons, les drogues, les transports de médicaments ou d'animaux mais aussi les quantités d'alcool ou tabac acceptées.

13 JUILLET 2010

PHOTOS: CC SCALINO / ON THE ROAD AGAIN

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Première règle à connaître : toutes les contrefaçons et les drogues sont totalement interdites lors d'un voyage. Jérôme Fournel, des douanes françaises, tient à rappeler ce principe de bon sens précisant, d'ailleurs, que "les contrefaçons sont souvent dangereuses pour la santé et la sécurité".

Dans le même ordre d'idée, la douane saisira toutes les espèces végétales ou animales protégées trouvées dans les valises des vacanciers. Ces derniers peuvent trouver dans les points frontaliers pour se renseigner un dépliant/poster intitulé "La douane et la protection des espèces menacées d'extinction".
Certaines marchandises sont, elles, soumises à des restrictions particulières. Il s'agit des médicaments, des denrées alimentaires (la viande et le poisson notamment), des oeuvres d'art ou encore des armes. Les douanes recommandent de se renseigner avant le départ, voire au retour.
Pour les voyages hors de l'Union européenne, les touristes peuvent aussi importer des marchandises dans leurs bagages personnels dans la limite de 430 euros (moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 euros (autres moyens de transport). Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d'une franchise limitée à 150 euros, quel que soit le mode de transport.
Les tabacs et alcools sont, toutefois, soumis à des franchises de quantité. Pour la première catégorie, 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250 g de tabac à fumer sont admis. Pour la seconde catégorie, 1 litre d'alcool titrant plus de 22 ° ou 2 litres d'alcool titrant moins de 22° peuvent être importés par les vacanciers tout comme 4 litres de vin et 16 litres de bière.
"Au-delà des franchises, les voyageurs doivent déclarer spontanément les marchandises en se présentant à la douane, afin d'acquitter des droits et taxes correspondants. Ne pas les déclarer expose à la confiscation des marchandises et à une amende douanière", rappelle la douane.
Les touristes sont aussi priés d'informer la douane s'ils voyagent avec plus de 10.000 euros sur eux.
Ces règles peuvent être retrouvées sur Douane.gouv.fr ou sur la nouvelle application iPhone lancée en début de mois, Douane FR.
Site : www.douane.gouv.fr